Organisation des travaux de maintenance en tuyauterie et chaudronnerie sur sites chimiques et pétroliers

R474

La Recommandation R474 de l'Assurance Maladie Risques Professionnels encadre les activités de maintenance sur des équipements de tuyauterie et chaudronnerie sur sites chimiques et pétrochimiques, incluant les interventions et les travaux d’arrêt.

Elle a pour objectif de formaliser les procédures d’intervention des entreprises de tuyauterie et chaudronnerie sur les sites chimiques et pétrochimiques afin de réduire les risques auxquels sont exposés les salariés : risques d’activités simultanées ou de coactivité entre l’EU et les EE, risques liés à l’activité et au site de l’EU, risques inhérents aux activités de maintenance pouvant affecter l’EU et d’autres EE.

Lorsque ces travaux de maintenance sont effectués sur des sites chimiques ou pétroliers, leur organisation devra s'inspirer des termes de la recommandation R 474. Il faut entendre par là, les phases d'appel d'offre, d'accueil et d'intervention sur le chantier, mais aussi tout ce qui concerne les conditions de vie et de travail. Les traçabilités (du plan de prévention jusqu'à l'exposition des salariés et la surveillance médicale) sont également concernées par ce texte. Une annexe à cette prescription facilite la discussion entre entreprise utilisatrise et entreprise intervenante.

Télécharger le texte intégral de la R474 sur le site ameli.fr