Certaines activités professionnelles font courir un risque de maladie infectieuse aux salariés. La vaccination s’inscrit comme une des mesures à mettre en œuvre. Elle ne peut se substituer aux mesures collectives et individuelles, aux bonnes pratiques. Elle doit les compléter.

Certaines vaccinations sont obligatoires en milieu de travail : c’est le cas des vaccinations contre la diphtérie, le tétanos, la polio et l’hépatite B en milieu de santé dans la fonction publique ou le privé.

Hormis les vaccinations obligatoires, certaines sont recommandées aux salariés exposés afin de les protéger et de protéger leur entourage professionnel.

Vaccinations obligatoires

Les dépenses entraînées par les vaccinations obligatoires sont prises en charges par les employeurs (article L3111-4 du Code de santé publique).

Dans les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux relevant de la fonction publique hospitalière, c’est le médecin du travail qui veille à l’application des dispositions relatives aux vaccinations obligatoires. Il le fait sous la responsabilité du chef d’établissement (Article R4626-25 du Code du travail).

Dans les établissements de santé du privé, cette délégation n’est pas prévue par la réglementation. C’est donc l’employeur qui est responsable de l’application de cette mesure de sécurité prescrite par la réglementation.

Un salarié refusant de manière injustifiée une vaccination obligatoire peut se voir licencier par l’employeur, du fait de l’obligation de résultat de ce dernier (Cass/Soc. 11 juillet 2012 - pourvoi n°1-27888).

Diphtérie, tétanos, polio (DTP)

Vaccination obligatoire :

• Pour les salariés des établissements de soin, de prévention, d’hébergement de personnes âgées.

• Pour les élèves ou étudiants d’un établissement préparant à l’exercice des professions médicales et des autres professions de santé (liste déterminée par arrêté du 6 mars 2007).

Les rappels sont effectués à âge fixe (25, 45, 65 ans).

À noter que désormais, les rappels DTP comportent systématiquement la valence coqueluche.

Hépatite B

Obligation d’immunisation contre l’hépatite B pour les personnes exerçant une activité professionnelle les exposant ou exposant les personnes dont elles ont la charge à des risques de contamination (contact direct avec des patients et/ou risque d’exposition au sang et autres produits biologiques) :

• Élèves ou étudiants d’un établissement préparant à l’exercice de certaines professions de santé :

  • Médecin

  • Chirurgien-dentiste

  • Pharmacien

  • Sage-femme

  • Infirmier, infirmier spécialisé

  • Masseur-kinésithérapeute

  • Pédicure-podologue

  • Manipulateur d’électroradiologie médicale

  • Aide-soignant

  • Ambulancier

  • Auxiliaire de puériculture

  • Technicien en analyses biomédicales

  • Assistant dentaire

• Personnels exposés d’établissements ou organismes de soins ou de prévention, publics ou privés où l’obligation s’applique après évaluation individuelle par le médecin du travail. Par exemple : établissement de santé, PMI, EHPAD, laboratoire, services pour les enfants et adultes handicapés, transport sanitaire, établissement participant aux activités de ces derniers (blanchisseries, pompes funèbres)

Obligation de vaccination contre l’hépatite B pour les thanatopracteurs en formation ainsi qu’en exercice.

Recommandation de vaccination contre l’hépatite B pour les personnes susceptibles d’être exposées. Par exemple :

• Professionnels de santé libéraux,

• Secouristes

• Gardiens de prison

• Éboueurs

• Égoutiers

• Policiers,

• Tatoueurs

Vaccinations recommandées

Hors les cas de vaccination obligatoire, certaines circonstances de travail peuvent exposer les salariés à des risques de maladie infectieuse : la vaccination fait alors partie de l’arsenal des moyens de prévention.

Le médecin du travail propose les vaccinations qu’il estime appropriées, en fonction de l’évaluation des risques (du ressort de l’employeur qui a préalablement identifié les travailleurs exposés aux risques biologiques) et de l’étude de poste si celle-ci a révélé une exposition à certains risques infectieux.

L’employeur recommande ces vaccinations aux travailleurs non immunisés et exposés. Ces vaccinations ne peuvent pas être imposées au salariée.

Dans toutes les situations, l’exposition aux risques, et donc l’indication de vaccination, doit se faire au cas par cas.

Diphtérie, tétanos, polio (DTP)

Hors situation d’obligation vaccinale, ce vaccin est recommandé à tous les adultes, quelle que soit leur activité professionnelle. 

Les rappels sont effectués à âge fixe (25, 45, 65 ans).

À noter que désormais, les rappels DTP comportent systématiquement la valence coqueluche.

Coqueluche

La vaccination est recommandée pour : 

• Les personnels soignants dans leur ensemble y compris les personnels des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).

• Les personnes travaillant en contact étroit et répétés avec les nourrissons âgés de moins de 6 mois (maternité, service de néonatologie, pédiatrie).

• Les professionnels de la petite enfance dont les assistants maternels.

• Les étudiants des filières médicales et paramédicales.

A noter : il n’existe pas de vaccin anticoquelucheux non combiné ; c’est obligatoirement un vaccin tétravalent diphtérie tétanos polio coqueluche.

Les personnes n’ayant pas reçu de vaccin anti coquelucheux depuis l’âge de 18 ans et dont le dernier rappel date de plus de 5 ans recevront une dose de vaccin dTcaPolio.

Rougeole et rubéole (Vaccin trivalent rougeole-oreillons rubérole : ROR)

La vaccination est recommandée pour : 

• Les professions de santé en formation, à l’embauche ou en poste. Les personnes travaillant dans les services accueillant des patients à risque de rougeole grave (immunodéprimés). Ces personnes devraient être vaccinées en priorité.

• Les professionnels en charge de la petite enfance (crèches, halte-garderies, assistants maternelles).

• Les personnels des services sociaux de protection de l’enfance (dont les pouponnières).

Ces recommandations concernent également les personnes nées avant 1980, non vaccinées et sans antécédent connu de rougeole ou de rubéole.

Pour l’ensemble de ces personnels dont les antécédents de vaccination ou de rougeole sont incertains, la vaccination peut être pratiquée sans qu’un contrôle sérologique préalable soit systématiquement réalisé.

Recommandations autour d’un cas de rougeole

Des mesures préventives vaccinales pour les personnes potentiellement réceptives exposées à un cas de rougeole sont recommandées dans certains cas (contacter le médecin traitant ou le médecin du travail).

Pour les personnes sans antécédents de varicelle et dont la sérologie est négative, la vaccination est recommandée pour les mêmes professions

Grippe saisonnière

La vaccination est recommandée pour : 

• Tout professionnel de santé (soin, prévention, médico-social).

• Tout professionnel en contact régulier et prolongé avec des personnes à risque de grippe sévère.

• Au personnel navigant des bateaux de croisière et des avions.

• Au personnel de l’industrie des voyages accompagnant les groupes de voyageurs (guides).

BCG

La vaccination par le BCG n’est plus obligatoire depuis le décret du 01.04.2019 lors de la formation ou de l’embauche des professionnels de santé mentionnés aux articles R .3112-1 et 2 du Code de santé public

Toutefois, il appartient au médecin du travail d’évaluer le risque d’exposition au bacille de la tuberculose et de proposer le cas échéant le vaccin BCG aux professionnels du secteur sanitaire et social exposé, non antérieurement vaccinés et ayant un test immunologique négatif, tels que : 

• Les personnels en contacts répétés avec des patients tuberculeux.

• Les personnels de laboratoires travaillant sur le bacille de la tuberculose.

Covid-19

La vaccination est fortement recommandée, y compris les rappels à distance de la primo-vaccination pour : 

• Les étudiants et professionnels des secteurs sanitaires et médicosocial (exerçant en établissements ou libéraux).

• Les étudiants et professionnels des services de secours et d’incendie, en particulier pour les professions en contact régulier avec des personnes immunodéprimées ou vulnérables.

Hépatite A

La vaccination est recommandée pour les personnels : 

• s’occupant d’enfants n’ayant pas atteint l’âge de la propreté (par exemple personnels des crèches, assistantes maternelles, etc.).

• des structures collectives d’accueil pour personnes handicapées.

• en charge de traitement des eaux usées et des égouts.

• impliqués dans la préparation alimentaire en restauration collective.

En l’absence de risque majoré d’hépatite A et du fait de l’existence de règles de manipulation des selles dans les laboratoires d’analyses de biologie médicale, la vaccination contre l’hépatite A n’est pas recommandée pour les personnels y exerçant une activité professionnelles.

Pour rappel, la vaccination post-exposition a démontré son efficacité si elle est effectuée au maximum dans les 14 jours suivant l’apparition des signes cliniques du cas avéré d’hépatite A. 

Leptospirose

La vaccination peut être proposée par le médecin du travail au cas par cas :  

• Après évaluation individualisée du risque

• Aux personnes exerçant une activité professionnelle exposant spécifiquement au risque de contact fréquent avec des lieux infestés par les rongeurs, telle qu’elle peut se présenter dans les cadres suivants :

  • Curage et/ou entretien de canaux, étangs, lacs, rivières, voies navigables, berges

  • Activités liées à la pisciculture en eaux douces

  • Travail dans les égouts, dans certains postes exposés des stations d’épurations

  • Certaines activités spécifiques en eaux douces pratiquées par les pêcheurs professionnels, plongeurs professionnels, gardes-pêches

  • Certaines activités spécifiques aux COM-ROM (ex DOM-TOM)

Rage

La vaccination est recommandée pour :  

• Les personnels des services vétérinaires

• Les personnels des laboratoires manipulant du matériel contaminé ou susceptible de l’être

• Les personnels des fourrières

• Les personnels des abattoirs

• Les équarisseurs

• Les naturalistes, taxidermistes

• Les gardes-chasse

• Les gardes forestiers

• Les chiroptérologues

• Et certains voyageurs